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Presentation de peter
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Presentation de peter
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zav



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Message Presentation de peter Répondre en citant
Revue du message précédent :

de plus je signale que meme sur des chemins ruraux ou autres tu doit etre assuré  Confused
Dim 13 Sep - 10:54 (2015)
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Dim 13 Sep - 10:54 (2015)
Romu
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Message Presentation de peter Répondre en citant
et vu le poids de zav il fesait pas le malin  Mr. Green  popire a plus de marge deja  Mr. Green

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Dim 13 Sep - 10:56 (2015)
zav
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Message Presentation de peter Répondre en citant
mais en aucun cas je refuserais de faire une rando avec toi peter Okay , c'est toi qui prend tes responsabilité Okay en plus quand ils en trouvent un sur qui s'acharner , ils laissent les autres tranquille généralement Mr. Green Mr. Green

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Dim 13 Sep - 11:08 (2015)
Popire
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Message Presentation de peter Répondre en citant
Romu45 a écrit:
et vu le poids de zav il fesait pas le malin  Mr. Green  popire a plus de marge deja  Mr. Green


mais qu'est ce que cela sous entends  Mort de Rire

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Il ne faut pas avoir peur des chevaux sous la selle mais de l'âne derrière le guidon.



Dim 13 Sep - 11:09 (2015) MSN
Benichou
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Message Presentation de peter Répondre en citant
zav a écrit:
mais en aucun cas je refuserais de faire une rando avec toi peter Okay , c'est toi qui prend tes responsabilité Okay en plus quand ils en trouvent un sur qui s'acharner , ils laissent les autres tranquille généralement Mr. Green Mr. Green


oui, pendant ce temps il ne font pas passer les autres à l'alcotest Mr. Green

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Celui qui freine est un lâche. Celui qui ne freine pas est un con

Dim 13 Sep - 12:31 (2015)
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Message Presentation de peter Répondre en citant
Laughing   il n'est pas le seul est tant mieux sinon bientôt le quad sera completement interdit si tout le monde fait n'importe quoi.
zinccou a écrit:
Popire a écrit:
je ne suis pas d'accod avec ton raisonnement, ceux qui roulent en non homo savent ce qu'ils risquent notament en cas d'accident, donc au lieu de se sauver comme un délinquant il faut assumer. 
mais dans l'ensemble je suis contre les non homologués hors quad enfant car ensuite cela donne une mauvaise image du quad en générale. surtout que ce n'est pas ce que cela coute une assurance quad. 


ce n'est que mon avis personnelle.






popire je parlais pour les contrôle  Exclamation Exclamation Exclamation


et j'avais oublier que tes le model idéale ne jamais contourné les loi lol



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Toujours faire ce que l'on a envie de faire, quand on en a envie.

Lun 14 Sep - 06:05 (2015)
zinccou
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Message Presentation de peter Répondre en citant
si tu va par la tous les rando sont interdite si tu les déclare pas et c'est pas par ce que tu est homologué que ta le droit 


Lun 14 Sep - 22:01 (2015)
Popire
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Message Presentation de peter Répondre en citant
c'est faut il y nul obligation de déclarer une randonnée. je me suis déjà renseigné sur ce point 

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Il ne faut pas avoir peur des chevaux sous la selle mais de l'âne derrière le guidon.



Lun 14 Sep - 22:04 (2015) MSN
zinccou
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Message Presentation de peter Répondre en citant
  
Organisation d’une Randonnée en quads 
 
 
 
 
  
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT0000060…               Code du sport  -        Partie réglementaire - Décrets -      LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
-    TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES
-   Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives
-  Section 5 : Concentrations et manifestations organisées sur les voies ouvertes ou dans les lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la participation de véhicules terrestres à moteur
Sous-section 1 : Dispositions générales.




Article R331-18 En savoir plus sur cet article... 
 
 
  
Les concentrations de véhicules terrestres à moteur se déroulant sur les voies ouvertes à la circulation publique sont soumises à déclaration lorsqu'elles comptent moins de 200 véhicules automobiles ou moins de 400 véhicules à moteur de deux à quatre roues, y compris les véhicules d'accompagnement. Au-delà, elles sont soumises à autorisation. Pour l'application de la présente section, on entend par " concentration " un rassemblement comportant la participation de véhicules terrestres à moteur, qui se déroule sur la voie publique dans le respect du code de la route, qui impose aux participants un ou plusieurs points de rassemblement ou de passage et qui est dépourvu de tout classement. Les manifestations comportant la participation de véhicules terrestres à moteur qui se déroulent sur des circuits, terrains ou parcours, tels que définis à l'article R. 331-21 sont soumises à autorisation. Pour l'application de la présente section, on entend par " manifestation " le regroupement de véhicules terrestres à moteur et d'un ou de plusieurs pilotes ou pratiquants visant à présenter, de façon organisée pour les spectateurs, un sport mécanique sous ses différentes formes. Toute concentration qui comporte au moins un chronométrage, même sur une distance réduite, est regardée comme une manifestation. Les circuits sont soumis à homologation dans les conditions définies à la sous-section 5 de la présente section. 




Article R331-19 En savoir plus sur cet article... 
 
 
  
Dans les disciplines pour lesquelles elles ont obtenu délégation, les fédérations sportives mentionnées à l'article L. 131-16 édictent les règles techniques et de sécurité applicables aux événements mentionnés à l'article R. 331-18. Dans les autres disciplines, les règles techniques et de sécurité applicables aux mêmes événements sont édictées par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des sports. 


Article R331-20 En savoir plus sur cet article... 
 
 
  
Sur les circuits, terrains ou parcours, des zones réservées aux personnes qui assistent à une manifestation sans participer à son organisation doivent être délimitées par l'organisateur et être conformes aux règles techniques et de sécurité. 



Article R331-21 En savoir plus sur cet article... 
 
 
  
Pour l'application de la présente section : 1° Un " circuit " est un itinéraire fermé qui peut être parcouru plusieurs fois sans être quitté. Il ne peut emprunter que des voies fermées, de manière permanente ou temporaire, à la circulation publique. Son tracé est délimité par des bordures, talus ou bandes de rives ou par tout autre moyen. Son revêtement peut être de différentes natures, telles qu'asphalte, béton, terre naturelle ou traitée, herbe, piste cendrée, glace. Un même circuit peut comporter plusieurs natures de revêtement ; 2° Un " terrain " est un espace d'évolution non ouvert à la circulation publique sur lequel il n'existe pas de parcours défini et où sont pratiquées des disciplines pour lesquelles le chronométrage ne constitue qu'un élément accessoire du classement, telles que trial ou franchissement ; 3° Un " parcours " est un itinéraire non fermé, allant d'un point de départ à un point d'arrivée distinct, empruntant des voies non ouvertes ou temporairement fermées à la circulation publique et sur lequel le départ est donné individuellement aux concurrents ; 4° Un " parcours de liaison " est un itinéraire non fermé, allant d'un point de départ à un point d'arrivée distinct, empruntant des voies ouvertes à la circulation publique sur lesquelles les participants respectent le code de la route.   

 
 
Déclaration d'organisation d'une concentration de véhicules terrestres à moteur sur une voie ouverte à la circulation publique : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/R18494.xhtml 

 
 
  
Déclaration ou demande d’autorisation pour l’organisation d’un événement motorisé sur une voie ouverte à la circulation publique, un circuit, un terrain ou un parcours : https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13390.do 
 
 
  
Demande d'occupation temporaire du domaine public ou de la voie publique : http://vosdroits.service-public.fr/associations/R2237.xhtml 
  
 



Lun 14 Sep - 22:12 (2015)
zinccou
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Message Presentation de peter Répondre en citant

Après une série d’accidents impliquant des quads non immatriculés.
Les pouvoirs publics imposent désormais qu’ils soient déclarés et qu’ils affichent un numéro d’identification.
Cette nouvelle obligation concerne les engins non réceptionnés, c’est à dire ceux dépourvus de carte grise, et donc d’immatriculation.
Souvent utilisés dans le cadre privé, leur vitesse ne doit pas dépasser 25 km/h et ils demeurent interdits de circulation sur la voie publique.
Depuis le 2 juin 2009, toute acquisition d’un engin de ce type doit être déclarée dans les 15 jours par courrier au ministère de l’intérieur ou sur internet (www.mon.service-public.froi.
Quand aux propriétaires de quads non réceptionnés acquis antérieurement, ils doivent également les déclarer d’ici le 3 décembre.
Les déclarants recevront un numéro à 6 chiffres qui devra être gravé sur leur véhicule et rappelé sur une plaque spécifique à caractères blancs sur fond bleu.
Une base de données, baptisée DICEM (déclaration d’identification de certains engins motorisés), permettra aux forces de l’ordre de vérifier ces informations.
Grâce à ce dispositif, les policiers municipaux pourront identifier les propriétaires et les éventuels contrevenants.
Ils s’assureront que les quads ont bien été déclarés.
Dans le cas contraire, ils pourront infliger au propriétaire une amende de 750 € maximum.
S’ils constatent leur présence sur la voie publique, dangereuse et prohibée, ils sont compétents pour dresser une contravention de cinquième classe (amende de 1500 € maximum) qui pourra être assortie d’une peine complémentaire d’immobilisation, de mise en fourrière voir de confiscation du véhicule. 



Lun 14 Sep - 22:17 (2015)
Popire
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Message Presentation de peter Répondre en citant
oui je sais bien je connais ces textes comme je dis pour m'être renseigné.
 
mais cela n'a rien a voir avec nous, nous ne sommes pas une organisation sportive, nous ne faisons pas de manifestation, ni concentration, ni circuit, ni chronométrage. ni événement et ne faisont pas partie de la FFM ni aucune autre fédération de sport mécanique.


et heureusement que cela ne nous concerne pas, sinon même les prestataires de randonnées n'exiteraient plus.


tu imagines si à chaque randonnée il fallait toutes ces autorisations, les écolos et refrataire de quad et autres serait trop comptant de pouvoir nous interdire notre loisirs.




aprés ces autorisations là, sont effective pour les évenement tel que camp polaris, quadrizienes etc...




pour le reste oui normalement tout véhicule non homologue doit (en théorie) déclaré ainsi qu'assuré comme tout véhicule à démarrage électrique. 

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Lun 14 Sep - 22:30 (2015) MSN
Popire
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Message Presentation de peter Répondre en citant
voici l'article défini par le codever.


Les randonnées motorisées doivent-elles être systématiquement déclarées ?
Non. Selon l’arrêt du Conseil d’Etat du 7 mai 2008 (n°298836 et 301195, CODEVER c/ Ministère de l’Intérieur), toutes les randonnées motorisées ne doivent pas forcément être déclarées en préfecture. Par ailleurs, l’usage des chemins ruraux par les randonnées organisées ou les particuliers n’est pas soumis à l’autorisation du maire (art. L362-1 du Code de l’Environnement, art. L161-1 et L161-2 du Code Rural, art. L 161-1 du Code de la Voirie Routière). 

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Lun 14 Sep - 22:34 (2015) MSN
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Message Presentation de peter Répondre en citant
15. Démarches administratives Conformément à la réglementation en vigueur, et moyennant le respect de certains critères, aucune déclaration préalable n’a à être effectuée en préfecture (références : Décret 2006-554 du 16 mai 2006, Arrêt du Conseil d’Etat du 10 mai 2007). Voir page 21 du Guide Pratique. Tout doit être mis en œuvre pour éviter de générer des difficultés ou des risques en matière de circulation et de sécurité routière et les critères à respecter pour se passer de déclaration sont : a) moins de 200 autos ou 400 motos ou quads, y compris les véhicules de l’organisation ; le parcours n’emprunte que des voies ouvertes à la circulation publique ; points de rassemblements en dehors des voies ouvertes à la circulation publique ;  départs échelonnés des participants et circulation individuelle ou en petits groupes ; … et s’abstenir de tout chronométrage ou classement.


Article tiré du codever.

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Dernière édition par Popire le Lun 14 Sep - 22:44 (2015); édité 1 fois
Lun 14 Sep - 22:43 (2015) MSN
zinccou
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Message Presentation de peter Répondre en citant
Okay Okay Okay


on a un peu flooder sa présentation  Mr. Green Mr. Green Mr. Green


Lun 14 Sep - 22:43 (2015)
Popire
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Message Presentation de peter Répondre en citant
Mr. Green  oui mais c'est important. et il est vrai que ce n'est pas toujours facile de s'y retrouver dans les différents article de lois.
voici un lien codever  Arrow  cahier des charges codever attitude .pdf

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Lun 14 Sep - 22:45 (2015) MSN
peter
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Message Presentation de peter Répondre en citant
j ai lancer un sacré debat avec mon non homologué  Laughing je vais me faire virer lol  Okay


Mar 15 Sep - 06:18 (2015)
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Message Presentation de peter

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